Bulletins municipaux

Délibérations 2026

Janvier :

01/2026DE01 Cession de la parcelle C 1173 du clos de la Chapelle

01/2026DE02 Répartition des charges SIVOM

Mars :

03/2026DE01 Approbation du CFU 2025

03/2026DE02 Affectation du résultat 2025

03/2026DE03 Vote des taux 2026

03/2026DE04 Vote des subventions 2026

03/2026DE05 Vote du budget primitif 2026

03/2026DE06 Tableau des effectifs 2026

03/2026DE06 Tableau des effectifs 2026 annexe

03/2026DE07 Avenant n°1 à la convention relative à l’instruction des autorisations du droit des sols

03/2026DE08 Attribution des marchés de travaux relatif à la construction de l’espace plurifonctionnel en faveur de la cohésion sociale et du développement culturel

03/2026DE09 Droit de préemption

03/2026DE10 Mise en place d’astreintes financières en cas d’infraction au code de l’Urbanisme

03/2026DE11 Convention de groupement de commandes pour l’année 2026 : marché de prestations de diagnostic de voirie

03/2026DE12 Détermination du nombre des adjoints

04/2026DE13 Indemnités de fonction des élus

04/2026DE14 Exercice du droit à la formation des élus

03/2026DE15 Délégations du Maire

04/2026DE16 Désignation des délégués SYDER

04/2026DE17 Désignation des délégués SIEMLY

04/2026DE18 Désignation des délégués SIVOM

04/2026DE19 Désignation des délégués au SIVOS du Collège de Sainte Foy l’Argentière

04/2026DE20 Désignation d’un délégué CNAS

04/2026DE21 Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS

04/2026DE22 Désignation d’un correspondant défense

04/2026DE23 Désignation d’un référent moustique tigre

04/2026DE24 Désignation d’un référent chenilles processionnaires

04/2026DE25 Désignation d’un référent incendie et secours

04/2026DE26 Désignation d’un référent ambroisie

04/2026DE27 SIEMLY, approbation de la modification des statuts

 

Délibérations du conseil municipal du 5 Mai 2026

Délibérations du conseil municipal du 31 Mars 2026

Délibérations du conseil municipal du 20 Mars 2026

Délibérations du conseil municipal du 3 Mars 2026

Délibérations du conseil municipal du 13 Janvier 2026

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