REUNION CONSEIL MUNICIPAL 04 NOVEMBRE 2025

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article 24 du Code Municipal)

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Le Conseil Municipal se réunira

en salle d’honneur de la mairie

Mardi 04 Novembre 2025 à 19 h 30

ORDRE DU JOUR

Session Ordinaire

• Création et recrutement de Contrats d’Engagement Éducatif (CEE) à l’ACM
• Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
• CDG69, adhésion aux conventions de participation prévoyance et santé
• CAF, renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
• Convention utilisation salle des sports de Montrottier
• Extinction partielle de l’éclairage public
• CCPA, groupement de commandes fourniture de services de télécommunication
• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif et non collectif
• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public des déchets
• CCPA, rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
• Décisions du maire
• Travaux des commissions
• Autorisation d’urbanisme
• Questions diverses