Ordre du jour – Conseil Municipal du 1er Juillet 2025

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 1er Juillet 2025 à 19h30

Salle d’honneur – Mairie

ORDRE DU JOUR

• Fixation du régime des permanences
• Fixation de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
• Fixation du RIFSEEP
• Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel
• Mise en place d’un règlement intérieur
• Création d’un poste d’agent polyvalent de restauration
• Contrat d’apprentissage CPJEPS
• Droit de préemption
• Déclassement et désaffection d’un espace public Rue du Bois Bodet
• Cession de terrain rue du Bois Bodet
• Attribution du marché de restauration scolaire
• CCPA, évolution de l’accord local de répartition des sièges du Conseil Communautaire
• CCPA, conventions d’adhésion aux services commun
• CCPA, convention voirie
• Décisions du maire
• Travaux des commissions
• Autorisation d’urbanisme
• Questions diverses