Ordre du jour Conseil Municipal du 10 mai 2022

Le Conseil Municipal se réunira

Salle d’honneur – Mairie

Mardi 10 Mai 2022 à 19 h 30

ORDRE DU JOUR

Session Ordinaire :

  • Création d’emplois ACM
  • Contrat d’apprentissage
  • RIFSEEP, intégration de la filière animation
  • IHTS, intégration de la filière animation,
  • Fonctionnement de l’ACM, adoption du règlement intérieur,
  • Tarifs 2022 de l’accueil collectif de mineurs communal
  • Convention de répartition des charges de l’ACM
  • DSIL 2022, demande de subvention projet d’aménagement La Brévenne
  • Département, appels à projet 2022, projet d’aménagement La Brévenne
  • Répartition des charges SIVOM
  • Consultation du Département du Rhône sur le programme d’action PENAP 2022-2026
  • PLU, modification n°3
  • Transfert au SYDER de la compétence « infrastructures de recharge de véhicules électriques ou hybrides »
  • Publicité des actes
  • Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence mobilité
  • Décisions du maire
  • Travaux des commissions
  • Autorisation d’urbanisme
  • Questions diverses