Ordre du jour Conseil Municipal du 10 mai 2022

Le Conseil Municipal se réunira

Salle d’honneur – Mairie

Mardi 10 Mai 2022 à 19 h 30

ORDRE DU JOUR

Session Ordinaire :

• Création d’emplois ACM
• Contrat d’apprentissage
• RIFSEEP, intégration de la filière animation
• IHTS, intégration de la filière animation,
• Fonctionnement de l’ACM, adoption du règlement intérieur,
• Tarifs 2022 de l’accueil collectif de mineurs communal
• Convention de répartition des charges de l’ACM
• DSIL 2022, demande de subvention projet d’aménagement La Brévenne
• Département, appels à projet 2022, projet d’aménagement La Brévenne
• Répartition des charges SIVOM
• Consultation du Département du Rhône sur le programme d’action PENAP 2022-2026
• PLU, modification n°3
• Transfert au SYDER de la compétence « infrastructures de recharge de véhicules électriques ou hybrides »
• Publicité des actes
• Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence mobilité
• Décisions du maire
• Travaux des commissions
• Autorisation d’urbanisme
• Questions diverses