Conseil Municipal : séance du 6 décembre 2022

Le Conseil Municipal se réunira Salle d’honneur – Mairie

Mardi 6 Décembre 2022 à 19 h 30

ORDRE DU JOUR

Session Ordinaire :

    • Tarifs communaux 2023
    • Subventions aux associations
    • DM n°1
    • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
    • Passage au référentiel budgétaire et comptables M57 au 01/01/2023
    • Création d’un emploi d’adjoint administratif
    • Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
    • Election d’un nouvel adjoint au maire
    • Indemnités de fonction du nouvel adjoint
    • Programme d’extinction de l’éclairage public : modification des horaires
    • Convention SDMIS pour prise en charge des enfants des pompiers volontaires
    • Reversement de la taxe d’aménagement à la CCPA
    • Décisions du maire
    • Travaux des commissions
    • Autorisation d’urbanisme
    • Questions diverses