Conseil Municipal du 10 Mai 2022 – ordre du jour
Le Conseil Municipal se réunira
Salle d’honneur – Mairie
Mardi 10 Mai 2022 à 19 h 30
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire :
- Création d’emplois ACM
- Contrat d’apprentissage
- RIFSEEP, intégration de la filière animation
- IHTS, intégration de la filière animation,
- Fonctionnement de l’ACM, adoption du règlement intérieur,
- Tarifs 2022 de l’accueil collectif de mineurs communal
- Convention de répartition des charges de l’ACM
- DSIL 2022, demande de subvention projet d’aménagement La Brévenne
- Département, appels à projet 2022, projet d’aménagement La Brévenne
- Répartition des charges SIVOM
- Consultation du Département du Rhône sur le programme d’action PENAP 2022-2026
- PLU, modification n°3
- Transfert au SYDER de la compétence « infrastructures de recharge de véhicules électriques ou hybrides »
- Publicité des actes
- Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence mobilité
- Décisions du maire
- Travaux des commissions
- Autorisation d’urbanisme
- Questions diverses